Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINAPHOSCAL
S.A.R.A.P. CEDIA

Numéro de dépôt :
1001777
Date de dépôt :
12/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DINAPHOSCAL

Déposée le 12 novembre 1976 par S.A.R.A.P. CEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DINAPHOSCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.R.A.P. CEDIA domicilié(e) (S.A.), Moulin de Bièvres 2 rue du Petit-Bièvre 91570 Bièvres. - France.

La marque DINAPHOSCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DINAPHOSCAL est expirée depuis le 12 novembre 1986.

S.A.R.A.P. CEDIA a également déposé les autres marques suivantes : CELIAN C , DRECHALIMENT , BRASSALIMENT , URALIMENT , ALIFERME


S.A.R.A.P. CEDIA - (S.A.), Moulin de Bièvres 2 rue du Petit-Bièvre 91570 Bièvres. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Substances alimentaires pour les animaux et, notamment, phosphates alimentaires.